1. Propriété du contenu
Sauf indication contraire, la plateforme BacTruth, son identité visuelle, son logo, son interface, son code, ses éléments graphiques et ses fonctionnalités sont la propriété de BacTruth ou de leurs propriétaires respectifs.
Aucun élément de la plateforme ne peut être considéré comme libre de droits simplement parce qu'il est accessible publiquement sur Internet.
2. Utilisation autorisée
BacTruth vous accorde une autorisation limitée, personnelle et non exclusive d'utiliser la plateforme à des fins éducatives et personnelles.
Vous pouvez utiliser les fonctionnalités disponibles pour organiser votre travail scolaire, suivre votre progression et consulter les ressources proposées par la plateforme.
3. Utilisations interdites
Sauf autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas :
- Copier, reproduire ou redistribuer une partie importante de la plateforme.
- Revendre ou exploiter commercialement le contenu de BacTruth.
- Modifier, adapter ou créer une œuvre dérivée à partir de la plateforme.
- Extraire automatiquement ou systématiquement les données de la plateforme.
- Utiliser le nom, le logo ou l'identité visuelle de BacTruth sans autorisation.
- Contourner les mesures de sécurité ou les restrictions techniques de la plateforme.
4. Ressources et contenus éducatifs
Certaines informations ou ressources éducatives présentes sur BacTruth peuvent provenir de sources externes ou être basées sur des programmes scolaires publics.
Les droits relatifs à ces contenus restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs ou détenteurs de droits respectifs.
BacTruth ne revendique pas la propriété des contenus appartenant à des tiers. Lorsque cela est nécessaire, les droits et conditions applicables à ces contenus restent ceux de leurs propriétaires respectifs.
5. Code et interface
Le code source, la structure technique, les composants d'interface, les animations, les éléments graphiques et l'organisation de BacTruth ne peuvent pas être copiés, réutilisés ou redistribués sans autorisation lorsque ces éléments sont protégés par des droits applicables.
6. Contributions des utilisateurs
Si BacTruth permet aux utilisateurs d'envoyer des suggestions, retours ou contributions, vous restez responsable du contenu que vous soumettez.
Vous devez vous assurer que vos contributions ne violent pas les droits d'autres personnes et ne contiennent pas de contenu illégal, abusif ou malveillant.
7. Marques et identité visuelle
Le nom « BacTruth », son logo et les éléments associés à son identité visuelle ne peuvent pas être utilisés d'une manière susceptible de créer une confusion avec BacTruth ou de suggérer une affiliation non autorisée.
8. Disponibilité de la plateforme
BacTruth peut modifier, suspendre ou supprimer certaines fonctionnalités de la plateforme à tout moment afin d'effectuer des mises à jour, des améliorations ou des opérations de maintenance.
9. Contact
Pour toute question concernant l'utilisation du contenu, les droits d'auteur ou une demande d'autorisation, vous pouvez nous contacter à :